La Peur et la Vertu

Le grand paradoxe de la sécu est qu'elle est encore capable de nous étonner chaque jour. La vieille dame excelle dans l'art de nous faire marcher sur la tête, elle use et abuse de pouvoirs qui ont souvent des allures d'inquisition et laisse sur le carreau bon nombre de professionnels de santé.

La demoiselle a toujours raison et tous les moyens sont bons pour parvenir à ses fins. Lorsqu'elle débusque un présumé fraudeur, elle met le paquet en matière de pression psychologique et n'hésite pas à investir financièrement à grand renfort de procédures qui, parfois, coûtent bien plus cher que la supposée escroquerie. N'oublions pas que les frais imputés à toute action en justice sont réglés par les contribuables que nous sommes.

Cette manière de gouverner ses administrés par la peur permet de maintenir la population tranquille et légitime les réformes. Les caisses naviguent entre vertu, crainte, honneur et manipulent ainsi les masses. Deux choix s'offrent alors à nous, être vertueux et faire allégeance ou perdre son honneur et faire face à la vindicte populaire.

Comme le disait Montesquieu, « Comme il faut de la vertu dans une république, et dans une monarchie, de l’honneur, il faut de la crainte dans un gouvernement despotique : pour la vertu, elle n’y est point nécessaire, et l’honneur y serait dangereux».

 

 

Les Aventures de Sophie ou Comment engraisser le Petit Cochon

L'histoire de Sophie est un exemple consternant de situations kafkaiennes dont la sécu nous régale. Elle est infirmière libérale en zone rurale depuis 2010. En septembre 2014, au hasard (ou pas) d'un contrôle d'activité, elle reçoit une lettre recommandée de sa caisse lui intimant de rembourser dans un délai d'un mois une somme de 371 euros + 10 % relative à des soins effectués sur un patient diabétique. Les motifs de cet indu sont explicites, il n'y a pas de trace d'ordonnance concernant ce malade et ladite somme est majorée parce qu'elle ne s'est pas manifesté dans les deux mois impartis pour contester cet indu. Sophie, enceinte de plusieurs mois est à ce moment là en arrêt maladie pour état pathologique lié à sa grossesse. Elle est contrainte par son médecin de rester alitée jusqu'à l'accouchement.

Elle vérifie toutefois le lot incriminé et constate que la somme réclamée ne correspond pas au lot concerné. Elle n'hésite pas à contacter sa caisse pour avoir quelques explications et leur envoie derechef une lettre recommandée avec toutes les pièces justificatives. La réponse ne se fait pas attendre avec une jolie prose à l'intérieur qui explique qu'effectivement, il y a eu erreur de la caisse sur le lot mais que, n'ayant fait aucune réclamation dans les deux mois à ce propos, l'indu majoré d'une pénalité de retard de 10 % reste dû soit la modique somme de 408.10 euros.

Résumons donc, Sophie est redevable d'un indu pour absence de justificatif, la caisse s'est trompé de lot mais elle doit tout de même régulariser sa situation parce qu'elle ne s'est pas justifiée dans les temps ! Ça va, tout le monde suit ?

Pourquoi ce retard, me direz-vous ? Premièrement, parce que la lettre n'était pas adressée à la bonne adresse. Sophie a déménagé et en a informé sa caisse depuis déjà longtemps et ses nouvelles feuilles de soins mentionnent ce changement.

Deuxièmement, souvenons-nous que Sophie est obligée de rester alitée pendant sa grossesse, qu'elle est en congé pathologique pour ce même motif, que la caisse en est informée, qu'elle vit à la campagne où les courriers recommandés sont le plus souvent déposés dans les épiceries faute de bureau de poste où les retirer. Elle a donc effectivement eu cette lettre recommandée entre les mains avec beaucoup de retard et ce, grâce à l'épicière qui a fait le rapprochement avec son nom malgré une adresse erronée.

Cette petite pécadille aboutit tout de même au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale en octobre 2015. L'avocat de la caisse fait son réquisitoire, invoquant la mauvaise foi à propos de l'adresse et s'appuie sur les deux mois réglementaires pour contester un indu, Sophie se défend seule comme malheureusement trop souvent dans ce genre de situation. Elle montre sa feuille de soins préremplie par la cpam avec la bonne adresse, l'ordonnance dont il est question, son arrêt maladie pour grossesse pathologique et se débat comme elle peut. Le verdict tombe en novembre 2015, la bonne foi n'est pas une preuve devant un tribunal et Sophie perd son procès.

La somme due a été prélevée sur les flux de Sophie dès sa reprise d'activité, à savoir en mars 2015, et ce, bien avant que toute cette affaire ne passe devant le juge. Il semble que ce soit une fois de plus le pot de terre contre le pot de fer. L'isolement dans notre profession, le manque de connaissances des lois ne sont sans doute pas étrangers à cette mise à mort pour une somme aussi dérisoire. En quoi peut-on croire encore...

"La justice c'est comme la Sainte-Vierge, si on ne la voit pas de temps en temps le doute s'installe". Michel Audiard (Le Pacha)

Merci à la personne qui a bien voulu me faire part de son histoire.

Petite info utile : La date de notification effective de la LRAR varie selon les circonstances. Si le destinataire ne retire pas le pli dans le délai de 15 jours, la date de notification est celle de la date de la première présentation de la lettre au domicile du destinataire. La LRAR est alors renvoyée à son expéditeur.

La Seringue.

 

 

Firmin Didot, 1843 - 770 pages https://books.google.fr/books?id=UII9nFMJdEAC